Le Petit Car
Présentation de la marque Le Petit Car
Déposée le 2 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SEMITUL D'ECONOMIE MIXTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Petit Car » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Le Petit Car a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Petit Car est expirée depuis le 2 septembre 2009.
SEMITUL D'ECONOMIE MIXTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08
Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42